Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY
ETABLISSEMENTS ROY, S.A

Numéro de dépôt :
3730664
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
ROY de ETABLISSEMENTS ROY

Présentation de la marque ROY

Déposée le 16 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ROY domicilié(e) 15 Chemin Rural - 28130 - ST PIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY est expirée depuis le 16 avril 2020.

ETABLISSEMENTS ROY a également déposé les autres marques suivantes : R , LARGE et CONFORTABLE , LES CONCEPTS ROY , Dorchester , Fill-it , Le décorateur de vos extérieurs , Nametal , Sherwood , ROY


ETABLISSEMENTS ROY, S.A - 15 Chemin Rural - 28130 - ST PIAT - France - SIREN 775729981


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas, tous ces produits étant métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; piscines (constructions métalliques) ; abris de piscines métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; châssis de serres métalliques ; serres ; transportables métalliques ; vérandas métalliques ; couvertures de piscines métalliques ; échelles métalliques ; plongeoirs métalliques ; béquilles métalliques de levage de couvertures de piscine ; verrous, huisserie et serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; volières (constructions) métalliques ; cuves de récupération d'eau métalliques ; bassins et puits métalliques ; grilles ; métalliques ; portails métalliques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes ou de portails métalliques, ferrures de portes ou de portails, garnitures de portes ou de portails métalliques, panneaux de portes ou de portails métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques. ;

Dispositifs électriques de fermeture, des fenêtres, des volets, des portes et portails ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; bains à remous ; cabines de douche ; appareils de chloration pour piscines ; collecteurs solaires (chauffage). ;

Matériaux de construction non métalliques notamment dalles, carrelages, pierres ; constructions transportables non métalliques, tels que kiosques, abris de jardins ; clôtures, grillages, piquets, claustras, pergolas et portails non métalliques ; grilles (non métalliques), serres ; transportables, non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; volières (constructions) non métalliques ; cuves de récupération d'eau non métalliques ; piscines (constructions non ; métalliques) ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; bassins et puits non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Portes non métalliques, cadres et châssis de portes ou de portails non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques ; vitres (pour verres de construction), verre de construction, verre armé, verre isolant (construction) ; vérandas non métalliques. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches. ;

Services d'installation, de pose, d'entretien, de réparation, à savoir de clôtures, panneaux et poteaux de clôtures et de portes et portails, service de construction de piscines, d'abris de piscines ; information en matière de construction, de réparation, d'installation à savoir de clôtures, panneaux et poteaux de clôtures et de portes et portails.